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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) westcom
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zap pocket
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

zap pocket
westcom, sas

Numéro de dépôt :
3771956
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
zap pocket de westcom

Présentation de la marque zap pocket

Déposée le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) westcom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « zap pocket » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) westcom domicilié(e) 24 rte de nantes - 56860 - SENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, westcom domicilié(e) 24 rte de nantes - 56860 - SENE - France.

La marque zap pocket a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque zap pocket est expirée depuis le 5 octobre 2020.

westcom a également déposé les autres marques suivantes : LE P TIT ZAPPEUR LE 1ER RESEAU FRANCAIS DE MAGAZINES TV GRATUITS , carte zap


westcom, sas - 24 rte de nantes - 56860 - SENE - France


westcom - 24 rte de nantes - 56860 - SENE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet partiel n°552703 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.